Réglement et charte informatique

“Sous un certain aspect, l’École catholique est une structure civile avec des buts, des méthodes, des caractéristiques semblables à n’importe quelle institution scolaire. Sous un autre aspect, elle se présente aussi comme une communauté chrétienne ayant pour base un projet éducatif enraciné dans le Christ et son évangile” (Cf. préambule du Statut de l’Enseignement Catholique Mai 1992).

Etablissement scolaire diocésain au service des jeunes que les parents lui confient, STANISLAS se propose de lier l’acquisition du savoir, la formation de la liberté et l’éducation de la foi dans une ambiance de respect mutuel entre tous, enfants, parents et personnels, permettant à chacun de trouver sa place au sein d’une vraie communauté éducative et de s’y sentir bien.

L’institution Stanislas, établissement catholique sous contrat d’association avec l’État, a un projet éducatif spécifique basé sur la confiance et visant l’épanouissement de l’élève. Le contrat de scolarité signé au moment de l’inscription signifie l’adhésion aux projets de l’établissement. Dans le respect des lois et en référence au projet éducatif, le règlement intérieur est l’expression des relations au sein de la communauté scolaire, il est aussi un code de conduite. L’appartenance à la communauté scolaire implique l’adhésion à son contenu.
Chacun est donc invité à le lire et s’engage à le respecter.

ART. 1: UTILISATION DU CARNET DE CORRESPONDANCE

L’objet de ce carnet est d’assurer une liaison entre l’établissement et la famille. Ce carnet est un document officiel signé des parents ou du responsable légal et muni d’une photo. Il ne doit comporter aucune annotation personnelle. L’élève doit toujours pouvoir le présenter à la demande de tous membres de l’équipe éducative.
En cas de perte, les parents sont invités à le signaler par écrit et à se rapprocher du cadre éducatif pour l’achat d’un second carnet.

ART. 2: HORAIRES ET ACCES À L’ÉTABLISSEMENT

2.1. Horaires
L’établissement accueille les élèves : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 7h 45 à 18 h.

École

Collège

Lycée

Lundi, mardi, jeudi, vendredi

8h 15-11h 30/13h30-16h30

8h05-16h 35

8 h 05-17h 35

Mercredi

Pas cours

8h05-12h 10

8 h 05-15h 30

À l’intérieur de l’horaire du matin ou de l’après-midi sont prévues des heures de permanences surveillées. Ces heures sont l’occasion d’un travail personnel, individuel ou en équipe.

2.2. Accès à l’établissement
Pour d’évidentes raisons de sécurité, les conditions d’accès font l’objet de règles générales édictées par l’autorité académique. Les contrôles d’accès de toutes personnes étrangères à l’établissement sont obligatoires. L’accès principal de Stanislas est avenue Bieckert. La montée de Cimiez, seul accès deux roues, tributaire de règles de copropriété du « Grand Palais », n’est accessible que sur des créneaux horaires strictement réglementés et surveillés:

Matin

Après midi

07h55 / 08 h10

13h 25 / 13 h 35

09h00 / 09 h10

16h 35 / 16 h 50

11h15 / 11 h25

17h 35 / 17 h 50

12h10 / 12 h25

2.3. Entrées et sorties de l’établissement
• Aucune sortie n’est autorisée entre deux cours.
• Le régime de sortie est établi en fonction du statut de l’élève.
• Un élève qui entre avant ses heures de cours ne peut quitter l’établissement après l’avoir intégré. Il peut mettre à profit ce temps disponible pour travailler en permanence.
• Pour des raisons de sécurité, de gêne pour le voisinage et de facilité de circulation, les regroupements sont interdits à la sortie de l’établissement. Les élèves doivent donc se disperser dès le portail franchi.
• Les élèves doivent veiller à maintenir propres les abords de l’établissement.
• Dans le contexte actuel, la présence d’événements inconnus et incontrôlables à proximité de l’établissement représente un risque qu’aucun élève ne peut s’autoriser à faire courir aux autres. La responsabilité d’un élève peut être engagée si une personne de ses relations provoque à la sortie de l’établissement un incident mettant en cause d’autres élèves ou des membres de la communauté éducative.

 

2.4. Régime exceptionnel de sortie
En cas de modifications apportées à l’emploi du temps officiel qui entraînent un arrêt des cours plus tôt que prévu et sous réserve de l’accord du cadre éducatif, vous pouvez ou non autoriser votre enfant à quitter l’établissement dès la fin des cours de la matinée ou de l’après midi (s’il est externe) et dès la fin des cours de l’après-midi (s’il est demi-pensionnaire). La responsabilité de l’établissement est alors dégagée.

2.5. Règles d’accès deux roues
Le conducteur s’engage à respecter les dispositions réglementaires :
• Rouler lentement,
• Respecter les règles élémentaires de circulation routière,
• Port du casque obligatoire sur tout le trajet privatif, y compris pour le passager,
• Respect des personnes rencontrées,
• Garer correctement le « deux roues » sur la gauche du parking prévu à cet effet,
• Antivol obligatoire,
• Ne pas gêner, par un arrêt prolongé, l’accès au portail,
• Interdiction de se rendre au parking « deux roues » pendant les récréations,
• Pour sortir de la propriété et y rentrer, couper le moteur.

ART. 3: ABSENCES, RETARDS ET CONGÉS SCOLAIRES

3.1. Absences
Dispositions réglementaires rappelées par Monsieur l’Inspecteur de l’Académie de Nice (lettre en date du 9 novembre 1996): “pour lutter avec plus d’efficacité contre l’absentéisme, il convient de rappeler la procédure permettant l’application des mesures qui s’imposent aux contrevenants : Toute absence doit être immédiatement signalée aux personnes responsables de l’enfant : celles-ci doivent dans les 48 heures en faire connaître le motif par écrit, conformément à l’article 10 de la loi du 28 mars 1982. Lorsqu’un élève a manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois, l’intéressé doit être signalé à l’Inspection Académique. Les jeunes de plus de seize ans peuvent être radiés en cas d’absentéisme chronique. Les rendez-vous chez un médecin sont à prendre en dehors des heures de cours.
• Dans le cas d’une absence qui n’a pu être signalée au préalable, les parents doivent téléphoner au cadre éducatif, dès la première heure d’absence, et préciser le motif et la durée probable de l’absence.
• Tout avis donné par téléphone doit être confirmé par coupon d’absence (rose). Les motifs, (raisons familiales ou raisons personnelles), doivent être explicités.
• Avant de rentrer en classe, l’élève présente son carnet de correspondance dûment rempli.

3.2. Retards
Dès la sonnerie indiquant la fin de la récréation, les élèves se rangent à l’emplacement qui leur est réservé. En cas de retard, l’élève se présente au bureau du cadre éducatif pour y faire viser son carnet de correspondance.
Le cadre éducatif décide alors de permettre à l’élève de participer au cours ou de se rendre en permanence. Les trop nombreux retards font l’objet d’une évaluation avec les parents.

3.3. Congés scolaires
Les dates de congés scolaires étant communiquées largement à l’avance, les familles prennent leurs dispositions pour que leur enfant n’anticipe ni ne prolonge ses vacances.

ART. 4 : PASTORALE

Établissement Catholique, dans le respect de la liberté de conscience des élèves et de leur famille, Stanislas se veut ouvert à tous ceux qui acceptent son projet éducatif, lequel se réfère explicitement à l’Évangile et à l’Enseignement de l’Église Catholique. L’établissement est un lieu d’Église qui doit rendre visible la Communauté Chrétienne.
L’éducation religieuse inscrite dans l’emploi du temps s’adresse à tous les élèves sans exception. Des moyens sont mis en œuvre pour l’accompagnement des jeunes chrétiens, leur présenter la foi chrétienne, nourrir leur spiritualité ces propositions sont destinées aux volontaires.

Une Messe hebdomadaire le mardi est proposée de 12h20 à 12h50.

ART. 5 : E.P.S.

La présence aux cours d’E.P.S. est obligatoire (circulaire ministérielle 78.027 du 11 janvier 1978). Seuls les élèves déclarés totalement inaptes par un médecin, pour l’année scolaire, sont exemptés et non évalués dans l’activité.
Toute inaptitude physique temporaire doit être justifiée par un mot des parents et un certificat médical. L’élève doit se présenter en cours, et le professeur l’évaluera en conséquence (arbitrage, observation, management…).
Le règlement intérieur de l’établissement s’applique aussi lors des déplacements et sur les plateaux extérieurs.

ART. 6: RESTAURATION ET RÉGIMES ADMINISTRATIFS DES ÉLEVES

6.1. Régimes Administratifs des Élèves
Externe – Demi-pensionnaire – Externe surveillé.
Externe : présence obligatoire de l’élève de la première à la dernière heure de cours de la matinée et de la première à la dernière heure de cours de l’après-midi.
Demi-pensionnaire : présence obligatoire de l’élève de la première heure de cours de la matinée à la dernière heure du cours de l’après-midi.
Externe surveillé : (uniquement pour les lycéens) le régime est le même que les demi-pensionnaires, néanmoins les élèves de cette catégorie mangent à la cafétéria.

6.2. Restauration :
Les élèves demi-pensionnaires et externes surveillés sont tenus de prendre leur repas dans l’établissement et d’y être présents pendant ce temps de pause. La restauration scolaire est un service que l’établissement rend aux familles et qui peut être Suspendu pour une durée variable ou supprimé selon le comportement de l’enfant.
(Après 2 avertissements écrits sur le carnet de correspondance.)
Pour les externes qui achètent occasionnellement leur repas aucun contrôle de présence ne peut être exercé, la Direction dégage sa responsabilité à leur égard.
Pour des raisons d’hygiène, toutes nourritures venant de l’extérieur sont interdites.

Rappel : extrait du règlement financier : Art. 3 Demi-pension
L’inscription en qualité de demi-pensionnaire vaut pour toute l’année. Seul un motif dont le caractère de gravité est évalué par le seul Chef d’établissement peut permettre le changement de qualité au terme d’un trimestre. Le trimestre commencé est alors dû dans sa totalité.

ART. 7: REGLE DE VIE EN COLLECTIVITÉ

Pour le bien commun nous sommes obligés de fixer un certain nombre de règles. Chacun s’efforcera par son exemple de faciliter l’application de ces mesures. Les membres de l’équipe éducative, peuvent ne pas admettre un élève dans L’établissement ou en classe si ces règles ne sont pas respectées.

7.1. Règles Générales
• Toute propagande est interdite dans l’établissement.
• L’affichage, la distribution de journaux, l’utilisation de revues ou de documents étrangers à ce qui est prévu dans le cadre scolaire, sont soumis obligatoirement à l’autorisation préalable de la Direction.
Tout matériel électronique doit être éteint à l’intérieur des bâtiments.

7.2. Tenues
• Les élèves adaptent leur comportement et leur tenue vestimentaire aux lieux de travail.
• Une tenue vestimentaire sobre, propre et décente est exigée.
• Pas de chewing-gum dans l’établissement à l’intérieur des bâtiments.
• Pour des raisons de sécurité, il est demandé à tous d’attacher les cheveux en E.P.S., technologie, et dans les laboratoires.
En E.P.S., une tenue d’éducation physique est obligatoire. Par mesure d’hygiène il est demandé qu’elle soit spécifique à cette matière (y compris les chaussures) et ôtée après la pratique de l’activité. Concernant le gymnase, se reporter à son règlement particulier.
Aux laboratoires, la blouse pour les lycéens est obligatoire pour toutes manipulations.

7.3. Objets, Argent et Matériels Électroniques
L’utilisation de tout type d’appareils électroniques au collège (MP3/MP4, téléphone portable, I-Phone…) n’est pas autorisée dans l’enceinte du collège. Ces appareils seront désactivés et rangés.
La transgression de ces règles entraîne une mise en dépôt de l’appareil chez le Directeur ou son représentant.
L’appareil sera restitué aux parents, en main propre, contre une décharge.
La Direction de l’établissement ne peut être tenue pour responsable des vols ou des pertes dont les élèves seraient victimes.

7.4. Tabac
Conformément à la loi EVIN du 10.01.91 et la loi du 03.08.2003, l’usage et l’introduction de cigarette sont strictement interdits dans l’établissement. La cigarette électronique est également interdite.

7.5. Substances Illicites (drogues, alcool, etc…)
L’usage, la détention et l’offre de substances illicites sont formellement interdits dans l’enceinte de l’établissement, et dans le respect de la loi. Celui qui provoque à l’usage ou au trafic de drogues, par la publicité, l’incitation ou qui présente sous un jour favorable les produits classés stupéfiants, (sur tous supports : vêtements, bijoux, livres, etc.) est aussi en contravention avec la loi (Art L. 3421-4 Code Santé Publique).
En plus d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du détenteur, consommateur, incitateur, la Direction de l’établissement pourra procéder à un signalement aux autorités compétentes (cf. B.O. hors-série du 4/11/99).

7.6. Respect du matériel
Chacun aime vivre dans un environnement propre et agréable et de ce fait doit respecter les bâtiments et le matériel. Toute dégradation sera facturée.

ART. 8: SORTIES ET VOYAGES À CARACTERE PÉDAGOGIQUE

Dans le cadre de l’apprentissage d’une langue vivante ou dans la continuité d’un cours, des sorties (cinéma, théâtre, expositions, etc.) et des voyages culturels à caractère pédagogique peuvent être proposés aux élèves scolarisés à Stanislas.
En plus des consignes laissées par les organisateurs, les élèves participant à ces sorties et voyages scolaires, bains en entreprise, doivent impérativement respecter les règles de vie énoncées dans le règlement intérieur de l’établissement (ponctualité, discipline, tenue vestimentaire, etc.). La Direction, en accord avec les organisateurs, se réserve le droit de ne pas retenir la participation d’un élève dont l’attitude au sein de l’établissement ou au cours d’un précédent déplacement n’aurait pas été satisfaisante.
En cas d’annulation du fait de la famille ou en cas d’absence des pièces officielles (C.N.I., Autorisation de Sortie du Territoire, etc…) empêchant le départ de l’enfant, l’acompte versé ne sera pas rendu, selon les clauses et l’échéancier prévu dans l’organisation du voyage.

ART. 9: DISCIPLINE

9.1. Liste des sanctions :
• Observations orales.
• Devoirs supplémentaires donnés par un professeur ou un éducateur.
• Observations écrites sur le carnet de correspondance.
• Rapports.
• Retenue qui se déroulent le mercredi après-midi ou pendant les congés scolaires, sur convocation de
l’établissement.
• Avertissement (travail et/ou conduite) donné par le conseil de classe.
• Convocation chez le Directeur.
• Exclusion temporaire.
• Exclusion définitive.
• En cas de 3 Avertissements sur le bulletin trimestriel d’une même année, l’élève peut ne pas être réinscrit.

9.2. Conseil d’Éducation
Réuni à l’initiative du Chef d’établissement dans certains cas particuliers, il évite à l’élève d’être immédiatement convoqué en conseil de discipline. Il s’accompagne d’un contrat de comportement et/ou d’une exclusion temporaire.

9.3. Conseil de Discipline
Il est composé :
• Du Chef d’établissement
• Du directeur adjoint au collège
• De l’animateur en pastorale
• Des cadres éducatifs
• Du professeur principal
• Du parent délégué de l’A.P.E.L.
• De l’élève
• Des parents de l’élève.
• Des élèves délégués de la classe.
• D’autant de personnes de l’établissement susceptibles d’apporter un éclairage sur la situation examinée, à l’initiative du Chef d’établissement.
Les membres du Conseil sont convoqués par écrit 48 h au moins avant la date du conseil. La sanction est proposée par le Conseil, hors de la présence de l’élève et de sa famille. Le Chef d’établissement prend alors la décision disciplinaire. Il la notifie oralement à la famille et la lui transmet par écrit. Cette décision est irrévocable.

9.4. Fraudes
L’honnêteté est une condition fondamentale de l’éducation. Toute fraude, lors d’un travail, sera sanctionnée par un zéro et/ou une retenue.
Nous rappelons que les fraudes (tricherie, communications de documents, etc.) sont fortement sanctionnées aux épreuves nationales du brevet et du baccalauréat (exclusion du candidat pour 5 ans de tout examen national).

ART. 10: SÉCURITÉ GÉNÉRALE

10.1. Généralité
Le recours à la violence, aux brimades, aux agressions verbales et aux vols est inacceptable.
• Pendant la récréation, les élèves doivent être sur la cour. Il est interdit de demeurer en salles de classe et dans les couloirs en l’absence d’un adulte référent.
• Aucun objet dangereux ou susceptible de provoquer un accident ne doit être introduit dans l’établissement. Les actes de brutalité et les jeux dangereux sont interdits.

10.2. Incendie
Lorsque la sirène d’alarme retentit, les élèves doivent évacuer les bâtiments dans le calme et gagner les lieux de regroupement conformément aux consignes affichées dans les classes et aux indications qui leur seront fournies.
Une discipline particulièrement rigoureuse est indispensable. Alarme et matériel de lutte contre l’incendie, doivent être maintenus en état de fonctionnement pour ne pas mettre la communauté scolaire en danger.
Toute dégradation ou déclenchement non justifié des équipements de sécurité feront l’objet d’une convocation immédiate.

10.3. Manifestations Non Autorisées
La Direction fera appel aux forces de police pour tout trouble à l’intérieur de l’établissement portant atteinte à la sécurité des biens et des personnes. Le cas échéant, des suites judiciaires pourront être données.

ART. 11: TRAVAIL ET ÉVALUATION

11.1. Travail Personnel
L’ambiance favorable à un travail scolaire épanouissant dépend de chacun. Le travail personnel à la maison est indispensable. Il doit être rendu le jour fixé.

11.2. Options
L’inscription à une option facultative vaut pour toute l’année. L’engagement une fois pris doit être respecté par un travail réel, une participation active et une attitude constructive en cours.
Seul le Directeur peut autoriser l’abandon d’une option. En cas de difficulté dans une section, le conseil de classe est habilité à modifier le choix effectué.

11.3. Travail et Réinscription
Le passage de la Première à la Terminale exigé par la famille et en cas d’échec à l’issue de la Terminale, en fonction du travail, du comportement, l’élève pourrait ne pas être autorisé à doubler dans l’établissement.
Selon le comportement de l’élève durant l’année scolaire, le doublement en collège et en seconde ne sera pas automatiquement accordé dans l’établissement.

11.4. Devoirs Surveillés (évaluations – compositions – examens blancs)
Ils sont obligatoires. Tout élève ayant un retard de dix minutes peut ne pas être autorisé à composer. De même tout élève absent pendant un contrôle peut être amené à le rattraper. Pendant les Devoirs Surveillés, tout prêt de matériel est interdit. Les notes obtenues à toutes ces évaluations sont comptabilisées dans la moyenne du trimestre.
Les examens blancs poursuivent un triple objectif : Permettre à l’élève de faire le point sur ses compétences en vue de l’examen final, le mettre en situation et l’aider à progresser dans la vision de son programme.

ART. 12: LE DROIT À L’IMAGE – “BLOGS”

• Les élèves sont photographiés individuellement et collectivement à la rentrée ou en situation durant l’année.
Par l’inscription de l’élève, les parents ou responsables donnent l’autorisation à l’établissement de prendre ces vues (photos et vidéos), de les reproduire et de les divulguer en interne et en externe, sur tous types de supports (journal, site Internet…) pour la promotion de l’établissement, (cf. Charte informatique). Leur utilisation ne pourra faire l’objet d’aucune rétribution. Les supports des images restent la propriété de l’Institution Stanislas.
• La diffusion par les élèves de photos et vidéos prises dans l’établissement est strictement interdite.
• Toute personne qui capte, enregistre ou transmet par Internet l’image d’un individu sans le consentement de ce dernier est passible de poursuites judiciaires. (cf. Ordonnance N°2000-916 du 19-09-2000)

ART. 13: LES LIEUX ET ATELIERS

13.1. Salle de Repos
Les problèmes de santé relèvent du cadre éducatif. L’élève doit faire viser son carnet de correspondance par le professeur ou l’éducateur responsable de lui en classe avant de se rendre à la salle de repos. Au retour il présente son carnet de correspondance comportant le visa du responsable de la salle de repos au cadre éducatif. En cas d’urgence l’établissement se met en rapport avec les services adaptés.

13.2. Lieu d’Écoute
Le Lieu d’Écoute est un espace qui permet aux jeunes de la 6ème à la Terminale d’échanger avec le médecin scolaire, dans la plus stricte confidentialité. Les conditions d’accès et de fréquentation sont définies dans une Charte affichée dans l’établissement.

13.3. Études du Soir
Les Études du soir sont assurées dans le silence afin de permettre aux élèves de travailler. Elles sont payantes et se déroulent de 16h30 à 18 h (récréation de 16h30 à 16 h 45). Trois absences non signalées peuvent entraîner la radiation de la liste des études.

13.4. Le C.D.I.
Le C.D.I., Centre de Documentation et d’Information, est un lieu de travail, de culture et de lecture, géré par les documentalistes.
Il offre aux élèves et à tous les membres de l’équipe éducative de nombreuses ressources : livres de fiction (romans, bandes dessinées, mangas), ouvrages documentaires, périodiques (journaux, magazines, revues pédagogiques), documentation sur l’orientation, ainsi qu’un accès contrôlé à des ordinateurs et à Internet.
Collégiens et lycéens sont accueillis :
– Pendant les récréations.
– Lors de séances pédagogiques accompagnés de leur professeur.
– Pendant leurs heures de permanence, avec l’accord des documentalistes et de l’éducateur ou du cadre éducatif. Ils y viennent alors dès le début de l’heure et ils y restent pour l’heure entière.
Les élèves viennent avec un projet précis : soit pour mener une recherche documentaire, approfondir leurs connaissances, soit pour lire, se documenter sur leur avenir ou alors pour emprunter un document (durée du prêt : 15 jours). Le C.D.I. n’est pas une permanence, ni un foyer !
Les règles d’or du C.D.I. sont : du silence pour permettre à tout le monde de se concentrer et du respect, que ce soit pour le matériel, les documents mais aussi pour les personnes !
Les horaires d’ouverture du C.D.I. sont les suivants :

Lundi-Mardi-Jeudi-Vendredi

Mercredi

8h10 à 11h30 et de 12h15 à 17h30

8h10 à 12h15

13.5. Cafétéria des Lycéens
La Cafétéria est réservée aux élèves du lycée. Elle est ouverte dès le matin.

13.6. Ateliers et Activités Périscolaires (U.N.S.S., Cinéma, Printemps des Lycées…)
Les prix obtenus par le groupe restent la propriété de l’Institution.

EN CONCLUSION

Attention ce règlement n’a pas la prétention d’être exhaustif. De nombreuses règles communes et de bon sens ne sont pas écrites mais pour autant doivent être respectées.
En cas de non-respect du règlement les sanctions décrites dans l’article neuf peuvent être appliquées. Le Chef d’établissement peut décider le non-renouvellement de l’inscription d’un élève en cas de désaccord patent ou perte de confiance entre l’établissement et la famille.

Il vous est demandé de manifester, par votre signature, votre adhésion, au projet de STANISLAS, et à ce règlement intérieur.

CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET, DES RESEAUX ET DES SERVICES MULTIMEDIAS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SCOLAIRE STANISLAS NICE

ENTRE :

L’Institution Stanislas Nice
Représentée par Monsieur Faivre, Chef d’Etablissement,

D’UNE PART
ET :
L’élève et toute personne susceptible d’utiliser l’internet, les réseaux ou les services multimédias proposés dans l’établissement : école, collège et lycée.

Préambule

Cette Charte s’applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques de l’Etablissement.
Elle précise les droits et obligations que l’Etablissement et les utilisateurs s’engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l’utilisation des ordinateurs.
Elle est extraite de la charte officielle établie et recommandée par le ministère de l’Education Nationale.
Le Chef d’Etablissement veille au bon respect de la présente Charte dans l’Etablissement.

CONSULTER LA CHARTE INFORMATIQUE

1. Respect du matériel

Le matériel informatique est fragile, il faut donc le manipuler avec précaution et en respectant des procédures.
Par exemple :

  • « fermer » correctement les logiciels que l’on utilise ;
  • ne pas effacer des fichiers en dehors de ceux qui se trouvent dans son répertoire personnel, ne pas modifier les attributs des fichiers ;
  • signaler tout problème rencontré à un professeur ou au responsable multimédia de l’Etablissement ;
  • ne pas débrancher de périphérique (casque, souris…) sans autorisation, laisser sur place les tapis de souris.

2. Respect de la législation

Sont interdits et pénalement sanctionnés :

  • Le non-respect des droits de la personne : l’atteinte à la vie privée d’autrui ; la diffamation et l’injure, l’utilisation abusive de photographies sans le consentement de la personne.
  • l’incitation à la consommation de substances interdites ;
  • la provocation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
  • la provocation de mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux, le fait de favoriser la corruption d’un mineur, l’exploitation à caractère pornographique de l’image d’un mineur, la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique susceptibles d’être perçus par un mineur ;
  • Le non-respect de la propriété intellectuelle et artistique : la reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre de l’esprit (par exemple, extrait musical ou littéraire, photographie…) en violation des droits de l’auteur ou de toute autre personne titulaire de ces droits,
  • les copies de logiciels commerciaux pour quelque usage que ce soit (sauf copie de sauvegarde) ;
  • la contrefaçon.

L’Etablissement s’engage à informer promptement les autorités publiques des activités illicites qu’il pourrait constater à l’occasion de l’utilisation des services multimédias.

3. Messagerie électronique

Dans le cadre des Services Intranet/Internet d’Etablissements scolaires et d’Ecoles (S2i2e), l’Etablissement met à la disposition de l’utilisateur un service de messagerie électronique.
L’Etablissement n’exerce aucune surveillance ni aucun contrôle éditorial sur les messages envoyés et reçus dans le cadre de la messagerie électronique. L’Utilisateur le reconnaît et l’accepte. L’Etablissement ne pourra, de ce fait, être tenu pour responsable des messages échangés.

4. Protection des élèves

Il incombe à l’Etablissement et aux équipes pédagogiques de garder de bout en bout la maîtrise des activités liées à l’utilisation des services proposés par l’Etablissement, notamment en exerçant une surveillance constante des activités des élèves, de manière à pouvoir intervenir rapidement en cas de problème, à repérer et faire cesser tout comportement pouvant devenir dangereux.
L’usage du réseau Internet pédagogique est réservé à des activités d’enseignement répondant aux missions de l’Education Nationale.
Sont interdits en particulier la consultation des sites pornographiques, les sites présentant toute forme d’apologie (crime, racisme, négationnisme, crimes de guerre), les sites appelant à la haine raciale et d’une manière générale tout site ne respectant pas la législation en vigueur. Pour des raisons de sécurité, afin d’éviter que les élèves n’aient accès à des informations de nature douteuse, la consultation des sites par les élèves se fait sous la responsabilité d’un adulte.
L’Etablissement se réserve le droit de contrôler toute page Web hébergée sur ses serveurs pour s’assurer du respect de la Charte, et de suspendre l’hébergement des pages en cas d’infraction et notamment si l’utilisateur a diffusé sur ses pages un contenu manifestement illicite.
L’Etablissement se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits aux mineurs, et de vérifier que l’utilisation des services reste conforme aux objectifs cités précédemment. Il peut également, pour des raisons techniques, analyser et contrôler l’utilisation des services. Il se réserve, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système.

5. Production de documents

Les documents diffusés sur Internet doivent respecter la législation en vigueur en particulier:

  • Respect de la loi sur les informations nominatives ;
  • Respect de la neutralité de l’Education Nationale ;
  • Toute forme de provocation et de haine raciale est interdite ;
  • Le nom de famille et l’image des élèves ne doivent pas figurer sur les pages Web sans accord parental ;
  • Respect du code de la propriété intellectuelle ;
  • Toute forme d’apologie (crime, racisme, négationnisme, crimes de guerre) est interdite.

Tous les documents doivent être diffusés avec l’autorisation de leurs auteurs, et avec indication de leur source, conformément aux lois en vigueur.
Pour des documents sans mention de copyright et provenant d’autres serveurs Internet, il faut apporter une mention spéciale : “Ce document est issu de l’Internet sans mention de source. S’il est soumis à copyright, merci de nous en informer.”
Le Chef d’établissement est responsable de l’information mise en ligne par son établissement. Il doit donc assurer avec les membres de l’équipe éducative la validation du contenu de cette information. Les documents produits sont, dans la mesure du possible, signés de leurs auteurs.

6. Engagements de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à n’utiliser le service que pour un objectif pédagogique et éducatif. Il est responsable de l’emploi des ressources informatiques dont il a l’usage.
En particulier il s’engage à :

  • respecter la législation en vigueur (notamment lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, respect des bonnes mœurs et des valeurs démocratiques, propriété littéraire et artistique) ;
  • respecter le matériel, le manipuler avec précaution et en respectant les procédures d’usage ;
  • ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité ou saturer les ressources ;
  • ne pas introduire de programmes nuisibles (virus ou autres) ;
  • ne pas effectuer des actes de piratage extérieurs ou intérieurs à l’Etablissement
  • ne pas modifier la configuration des machines ;
  • ne pas lire, modifier, copier ou détruire d’autres fichiers que ceux qui lui appartiennent en propre, directement ou indirectement ;
  • ne pas effectuer de copies de logiciels ou cd commerciaux ;
  • chercher à limiter les impressions, elles ne se font qu’avec l’accord et sous le contrôle d’un enseignant ou du documentaliste ;
  • ne pas effectuer de téléchargements illégaux.

7. Sanctions

La Charte ne se substituant pas au règlement intérieur de l’Etablissement, le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de l’accès aux services, aux sanctions disciplinaires prévues dans le règlement intérieur de l’Etablissement, voire à des sanctions pénales prévues par les lois en vigueur.